Propriétaire du site :
Domaine Les Côtes des Oliviers
47140 AURADOU- FRANCE
Tel : 05.53.41.28.59
Email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.
SIRET : 382 138 840 00014
N° TVA : FR 13 382 138 840
Directeur de la publication : M. Jean-Pierre RICHARTE
Hébergement :
MickaelSimon
Infrastructure :
OVH, 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 721Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Site réalisé par :
Mickael SIMON, 31 rue du Port - 47230 LAVARDAC - France
Tél. 05.53.65.50.41
SIRET : 51442535400016
Courriel : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

Données personnelles
L’utilisateur du présent site (ci-après dénommée « Utilisateur ») est informé que, lors de sa navigation sur le site www.cotes-des-oliviers.fr (ci-après dénommé « Site »), des données à caractère personnel le concernant sont collectées et traitées par le domaine Les Côtes des Oliviers.
L’Utilisateur du Site est informé que ses données :
- sont collectées de manière loyale et licite,
- sont collectées pour des finalités déterminées, explicites et légitimes,
- ne seront pas traitées ultérieurement de manière incompatible avec ces finalités,
- sont adéquates, pertinentes et non excessives au regard des finalités pour lesquelles elles sont collectées et de leurs traitements ultérieurs,
- sont exactes et complètes,
- sont conservées sous une forme permettant l’identification des personnes concernées pendant une durée qui n’excède pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et traitées.
Le domaine Les Côtes des Oliviers s’engage à prendre toutes précautions utiles pour préserver la sécurité des données, et notamment pour éviter qu’elles ne soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès.
Propriété intellectuelle
Les éléments figurant au sein du présent site, tels que images, photographies, écrits, animations, programmes, charte graphique, utilitaires, bases de données, logiciel, sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et appartiennent au domaine Les Côtes des Oliviers.

Les textes et photos sont réalisés par M Richarte. Tous droits lui appartenant.

L’utilisateur s’interdit de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle afférents à ces éléments et notamment de les reproduire, représenter, modifier, adapter, traduire, d’en extraire et/ou réutiliser une partie qualitativement ou quantitativement substantielle, à l’exclusion des actes nécessaires à leur usage normal et conforme.